Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAR'Innov
M. PETITEAU Johan
M. BOUVIER Michel

Numéro de dépôt :
4243026
Date de dépôt :
24/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/01/2026
CAR\'Innov de PETITEAU Johan

Présentation de la marque CAR'Innov

Déposée le 24 janvier 2016 par monsieur PETITEAU Johan et monsieur BOUVIER Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CAR'Innov » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Les déposants sont monsieur PETITEAU Johan domicilié(e) 30 chemin des reposes - 38410 - SAINT MARTIN D'URIAGE - France et monsieur BOUVIER Michel domicilié(e) 14 clos de la cigalière - 38300 - MAUBEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PETITEAU Johan domicilié(e) 30 chemin des reposes - 38410 - SAINT MARTIN D'URIAGE - France.

La marque CAR'Innov a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4243026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 22 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAR'Innov arrivera à expiration en date du 24 janvier 2026.


M. PETITEAU Johan - 30 chemin des reposes - 38410 - SAINT MARTIN D'URIAGE - France

M. BOUVIER Michel - 14 clos de la cigalière - 38300 - MAUBEC - France


M. PETITEAU Johan - 30 chemin des reposes - 38410 - SAINT MARTIN D'URIAGE - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Ustensiles de ménage ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; poubelles ;

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tapis ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; tapis pour automobiles.